zone douanière

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• zone — [ zon ] n. f. • 1119; lat. zona, du gr. zônê, proprt « ceinture » 1 ♦ Géogr. Chacune des cinq parties de la sphère terrestre, divisée selon les cercles polaires et les tropiques, et caractérisée par un climat particulier. Vieilli Zones froides et …   Encyclopédie Universelle

• zoné — zone [ zon ] n. f. • 1119; lat. zona, du gr. zônê, proprt « ceinture » 1 ♦ Géogr. Chacune des cinq parties de la sphère terrestre, divisée selon les cercles polaires et les tropiques, et caractérisée par un climat particulier. Vieilli Zones… …   Encyclopédie Universelle

• DOUANIÈRE (POLITIQUE) — Les politiques douanières portent sur l’application de droits de douane aux exportations et aux importations de biens. Si, dans le premier cas, les motifs sont essentiellement d’ordre fiscal, les droits de douane mis aux importations sont… …   Encyclopédie Universelle

• Zone de libre-echange — Zone de libre échange Une zone de libre échange est constituée de pays membres éliminant entre eux les droits de douanes ainsi que les restrictions quantitatives à l importation, mais conservant chacun leur propre politique commerciale vis à vis… …   Wikipédia en Français

• Zone de libre échange — Une zone de libre échange est constituée de pays membres éliminant entre eux les droits de douanes ainsi que les restrictions quantitatives à l importation, mais conservant chacun leur propre politique commerciale vis à vis des pays tiers. Une… …   Wikipédia en Français

• ZONE DE LIBRE-ÉCHANGE — Différentes formes d’association entre États ont été tentées pour favoriser les échanges internationaux en réalisant, selon l’ambition des objectifs, soit une simple zone de libre échange, soit une union douanière, soit une union économique. La… …   Encyclopédie Universelle

• ZONE MONÉTAIRE — Espace constitué par les pays qui adoptent entre eux un étalon de change devise. Les pays qui utilisent cet étalon établissent une relation fixe entre leur monnaie et une devise (monnaie centre) considérée comme un moyen international de… …   Encyclopédie Universelle

• Zone contigue — Zone contiguë Les zones maritimes du droit international de la mer La zone contiguë est un espace maritime s étendant, au delà de la mer territoriale, jusqu à 24 milles nautiques des côtes depuis la ligne de base droite, où l État côtier a le… …   Wikipédia en Français

• Zone contiguë — ● Zone contiguë bande maritime s étendant au delà des eaux territoriales (12 milles au maximum à partir des côtes) et sur laquelle l État riverain peut exercer le contrôle nécessaire en vue de prévenir et réprimer les contraventions à ses lois de …   Encyclopédie Universelle

• Zone de libre-échange — Une zone de libre échange est constituée de pays membres éliminant entre eux les droits de douane ainsi que les restrictions quantitatives à l importation, mais conservant chacun leur propre politique commerciale vis à vis des pays tiers. Une… …   Wikipédia en Français

• Zone contiguë — Les zones maritimes du droit international de la mer La zone contiguë est un espace maritime s étendant, au delà de la mer territoriale, jusqu à 24 milles nautiques des côtes depuis la ligne de base droite, où l État côtier a le pouvoir d exercer …   Wikipédia en Français